Mentions légales
MENTIONS LEGALES
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Propriétaire :
FUSION D’EMAUX
Siège sociale : La Bastière 44120 VERTOU FRANCE
Association déclarée
SIRET 52770635200012
Président de l’association et Responsable du site : Martine MORGAND
Hébergeur :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Conditions générales d’utilisation
Acceptation : L’accès et l’utilisation du site internet accessible à l’adresse suivante : martine.morgand.fr (ci-après dénommé « le Site ») de l’association Fusion d’Emaux et des services qui y sont proposés sont soumis au respect des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.artsettechniquesceramiques.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Description des services fournis.
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